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La société Sulyassur Conseils, éditrice du site www.jeswitch.fr, applique une politique stricte en matière de respect de la déontologie et de protection des données personnelles.
Dénomination sociale : Sulyassur Conseils
Forme juridique : SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Siège social : 154 rue de Rome, 13006 Marseille, France
SIREN : 929 544 039
SIRET : 929 544 039 00019
RCS : Marseille 929 544 039
Numéro TVA intracommunautaire : FR81929544039
Capital social : 200,00 €
Code NAF/APE : 66.22Z (Activités des agents et courtiers d'assurances)
Inscription ORIAS : 24005946 (Courtier en Assurance sans maniement de fonds)
Contact DPO/Protection des données : protectiondesdonnees@jeswitch.fr
Date de dernière mise à jour de cette politique : 02/10/2025
Dans le cadre de ses activités de comparaison et de courtage en assurances, ainsi que de comparaison d'offres d'énergie et de télécommunications, Sulyassur Conseils, en qualité de responsable de traitement, peut être amenée à collecter et traiter des données relatives aux visiteurs du site, aux clients, aux personnes souhaitant obtenir un devis, à celles recherchant des informations commerciales ou encore aux candidats dans le cadre d'un recrutement.
Notre volonté est de bâtir une relation de confiance durable avec l'ensemble de nos interlocuteurs, fondée sur la transparence, le respect et la responsabilité sociale. Pour cela, nous avons mis en place des dispositifs techniques et organisationnels destinés à assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles traitées.
La présente politique a pour but d'exposer clairement les engagements de JeSwitch et Sulyassur Conseils en matière de protection des données. Elle centralise dans un document unique des informations simples et accessibles concernant :
Cette démarche vise à garantir une meilleure compréhension des traitements réalisés et à offrir à chaque utilisateur la maîtrise de ses données personnelles.
Dans le cadre de la collecte et du traitement des données personnelles, JeSwitch et Sulyassur Conseils respectent des principes essentiels visant à garantir une utilisation transparente, légitime et proportionnée des informations confiées.
Dans le cadre de la collecte et du traitement des données personnelles, JeSwitch et Sulyassur Conseils respectent des principes essentiels visant à garantir une utilisation transparente, légitime et proportionnée des informations confiées.
Les données personnelles sont traitées uniquement pour des objectifs précis, explicites et légitimes, parmi lesquels :
Les données collectées ne sont jamais utilisées pour des finalités incompatibles avec celles énoncées ci-dessus. Pour chaque traitement, JeSwitch et Sulyassur Conseils s'engagent à limiter la collecte aux seules données strictement nécessaires à l'objectif poursuivi.
Chez JeSwitch et Sulyassur Conseils, la transparence fait partie intégrante de notre engagement. Chaque traitement de données personnelles est accompagné d'une information claire et accessible, présente notamment sous nos formulaires de contact et de souscription. Ainsi, aucune donnée n'est collectée à l'insu des personnes concernées, ni sans leur avoir été préalablement signalée.
En fonction de la nature de la demande ou du contrat, les données pouvant être collectées sont :
Données d'identification :
civilité, nom, prénom, coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, date de naissance, nationalité, langue, profession, situation familiale, statut locataire/propriétaire.
Données relatives aux moyens de paiement :
IBAN dans le cadre de la souscription d'un contrat (site ou téléphone).
Données relatives au suivi commercial :
numéro client, numéro de contrat, factures, demandes d'information, historique des échanges.
Données techniques de connexion :
adresses IP, cookies, données de navigation.
Données liées aux opérations promotionnelles :
jeux-concours, participation à nos opérations marketing, réponses fournies, lots gagnés.
Données liées aux règlements :
modalités de paiement, reçus, impayés, remises consenties.
Contrats auto :
permis de conduire, carte grise, éventuellement pièce d'identité (dans le cadre de droits légaux ou obligations réglementaires), antécédents de conduite (bonus/malus, sinistres, suspensions ou annulations de permis, résiliations pour alcool ou stupéfiants), informations sur la formule et franchise choisies, mois d'échéance, numéro d'immatriculation.
Contrats habitation :
données relatives aux sinistres antérieurs, existence éventuelle de crédits immobiliers liés au bien assuré.
Contrats santé :
informations sur les besoins en soins (optique, dentaire, appareillage auditif, hospitalisation), rattachement éventuel d'ayants droit, numéro de sécurité sociale (NIR).
Informations de logement :
Adresse complète du logement à équiper, type de logement (maison/appartement) et surface, mode de chauffage actuel (électrique, gaz, fioul, etc.), type de consommation (usage du gaz et/ou électricité), estimation ou historique de consommation énergétique, puissance de compteur souhaitée, fournisseur actuel et numéro de contrat (si changement), numéro de Point de Livraison (PDL) pour l'électricité ou PCE pour le gaz (si disponible).
Informations techniques et besoins :
Adresse complète du lieu d'installation, données d'éligibilité technique (type de ligne disponible : fibre, ADSL, câble), besoins en débit internet, services souhaités (internet, téléphonie fixe, mobile, TV), opérateur actuel et numéro de ligne (si portabilité), équipements souhaités (box, décodeur, etc.).
👉 Empreinte propre à JeSwitch : conformément à nos valeurs de confidentialité et de neutralité, nous ne stockons aucune donnée bancaire liée à vos moyens de paiement. Notre engagement est d'aller au-delà des obligations légales, en limitant strictement la collecte aux informations indispensables pour répondre à vos besoins et sécuriser vos contrats.
Chez JeSwitch et Sulyassur Conseils, nous veillons à ce que les données personnelles collectées soient strictement limitées aux informations nécessaires à l'accomplissement de chaque finalité. Nous appliquons un principe de minimisation : seules les informations indispensables sont collectées et traitées.
Nous nous engageons également à maintenir ces données exactes et à jour. Les informations recueillies sont régulièrement vérifiées et conservées de manière sécurisée dans nos bases de données, dans le respect des standards de confidentialité et de protection propres à JeSwitch, garantissant ainsi un usage strictement nécessaire et proportionné à nos services.
Cette durée est définie en conformité avec la législation française :
| Type de données | Finalité | Durée de conservation | Base légale |
|---|---|---|---|
| Données prospects (non-clients) | Prospection commerciale | 2 ans à compter du dernier contact | Intérêt légitime |
| Données clients (contrats en cours) | Exécution du contrat | Durée du contrat + 2 ans | Exécution contrat |
| Enregistrements d'appels | Preuve et formation | 6 mois | Intérêt légitime |
| Cookies | Mesure d'audience | 12 mois | Consentement |
Pour une meilleure transparence, voici un tableau récapitulatif des principaux traitements, leurs finalités et leurs bases légales :
| Traitement | Finalité | Base légale | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Demande de devis | Fourniture de devis personnalisés | Mesures précontractuelles | 2 ans à compter du dernier contact |
| Souscription contrat | Exécution du contrat d'assurance | Exécution du contrat | Durée du contrat + 2 ans |
| Prospection clients actuels | Proposer des offres complémentaires | Intérêt légitime | 2 ans à compter de la fin du contrat |
| Prospection prospects | Communications commerciales | Consentement | 2 ans à compter du dernier contact |
| Newsletter | Envoi d'informations et offres | Consentement | Jusqu'au retrait du consentement |
| Enregistrement d'appels | Preuve de souscription et formation | Intérêt légitime + Information préalable | 6 mois maximum |
| Gestion des réclamations | Traitement des litiges | Obligation légale + Intérêt légitime | 3 ans |
| Cookies analytiques | Amélioration du site | Consentement | 12 mois |
En sa qualité de responsable du traitement, JeSwitch et Sulyassur Conseils sont les principaux destinataires des données personnelles collectées.
L'accès à ces informations est strictement réservé au personnel autorisé et habilité de JeSwitch et de Sulyassur Conseils. Le cas échéant, certains sous-traitants externes (prestataires ou fournisseurs) peuvent y avoir accès, uniquement dans le cadre de leurs missions et sous contrôle strict afin de garantir la confidentialité et la sécurité des données.
JeSwitch et Sulyassur Conseils conservent les données personnelles collectées uniquement pendant la période nécessaire à l'accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été recueillies.
Ces durées sont définies en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), la législation française en vigueur et les recommandations de la CNIL.
Lors de votre première visite sur www.jeswitch.fr, un bandeau d'information vous est présenté en bas ou en haut de votre écran.
Ce bandeau vous permet de :
Important : Tant que vous n'avez pas fait de choix, seuls les cookies strictement nécessaires sont activés par défaut.
| Type de données | Finalité | Durée de conservation | Suppression possible sur demande |
|---|---|---|---|
| Données d'identité et contact | Prospection commerciale | 2 ans à compter du dernier contact actif (clic sur email, visite du site, demande) | OUI |
| Historique de navigation (cookies) | Mesure d'audience, personnalisation | 12 mois maximum | OUI (paramétrage cookies) |
| Données contractuelles | Exécution et gestion du contrat | Durée du contrat + 2 ans (prescription) | NON (obligation légale) |
| Communications liées au contrat | Preuve et suivi | 3 ans à compter de la fin du contrat | NON (jusqu'à expiration délai) |
| Enregistrements d'appels téléphoniques | Preuve de souscription, formation, qualité | 6 mois maximum | NON (preuve contractuelle) |
| Adresses IP | Sécurité et lutte contre la fraude | 12 mois | NON (obligation légale) |
| Données liées aux réclamations | Traitement des litiges | 5 ans à compter de la clôture | NON (pendant le délai) |
| Abonnés newsletter | Envoi d'informations | Jusqu'au retrait du consentement | OUI (désinscription) |
| Participants jeux-concours | Gestion du jeu et contact gagnants | 3 mois après la fin du jeu | OUI (après attribution des lots) |
À l'issue des durées mentionnées ci-dessus, vos données peuvent être archivées de manière sécurisée avec accès restreint, uniquement si une obligation légale ou réglementaire l'impose (comptabilité, preuve en cas de litige, etc.). Dans tous les autres cas, vos données sont supprimées ou anonymisées.
Certaines données peuvent être conservées de manière anonymisée à des fins statistiques sans limite de durée, car elles ne permettent plus votre identification.
JeSwitch et Sulyassur Conseils traitent l'ensemble de vos données personnelles en France, au sein de l'Union européenne.
Vos données sont hébergées sur des serveurs situés en France et/ou dans l'Espace économique européen (EEE) et ne font l'objet d'aucun transfert en dehors de l'EEE, garantissant ainsi le niveau de protection le plus élevé conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Lorsque nous faisons appel à des prestataires techniques ou partenaires pour le traitement de vos données, nous veillons à ce qu'ils soient :
Dans tous les cas, vos données personnelles bénéficient du même niveau de protection que celui garanti par la législation européenne.
JeSwitch et Sulyassur Conseils attachent une importance particulière à la protection des droits des utilisateurs dans le cadre du traitement de leurs données personnelles.
Nous veillons à ce que chaque traitement soit mené de manière équitable et transparente, en tenant compte des circonstances spécifiques et du contexte dans lequel vos données sont utilisées. Cette approche garantit que vos informations sont manipulées avec intégrité, en respectant vos droits et en assurant une relation de confiance durable.
Conformément aux engagements de JeSwitch et Sulyassur Conseils, vous pouvez obtenir confirmation que vos données personnelles sont ou ne sont pas traitées. Lorsque vos données font l'objet d'un traitement, vous disposez des droits suivants :
Cette démarche vise à vous offrir une maîtrise complète de vos informations personnelles et à renforcer la transparence de nos traitements.
L'utilisateur peut demander la correction de ses données personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes.
Vous pouvez demander à JeSwitch et Sulyassur Conseils l'effacement de vos données personnelles dans les situations suivantes :
Il est important de noter que le droit à l'effacement n'est pas absolu. Votre demande ne pourra être satisfaite que si l'un des motifs prévus par la réglementation s'applique.
Ainsi, JeSwitch et Sulyassur Conseils peuvent être dans l'obligation de conserver certaines données, notamment pour respecter une obligation légale ou réglementaire, pour constater, exercer ou défendre des droits en justice.
L'utilisateur peut demander la suspension du traitement de ses données personnelles dans les cas prévus par la législation applicable.
Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des motifs liés à votre situation particulière, au traitement de vos données personnelles par JeSwitch et Sulyassur Conseils.
Si vous exercez ce droit, nous cesserons le traitement de vos données pour la finalité concernée, sauf si nous pouvons démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux justifiant le maintien du traitement. Ces motifs doivent primer sur vos intérêts et droits, ou être nécessaires à la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.
Vous pouvez également vous opposer à la prospection commerciale, y compris le profilage lié à cette activité.
En ce qui concerne la prospection par E-MAIL, SMS ou WHATSAPP, elle n'est effectuée que si vous avez donné votre consentement lors de la collecte. Vous pouvez vous y opposer à tout moment via le lien de désinscription présent dans chaque message reçu.
Vous pouvez exercer le droit à la portabilité de vos données personnelles auprès de JeSwitch et Sulyassur Conseils, dans le cadre des traitements automatisés basés sur votre consentement ou nécessaires à l'exécution de mesures précontractuelles ou d'un contrat.
Ce droit ne s'applique pas aux traitements manuels ou aux données créées par nos soins (données dérivées ou inférées), ni aux informations anonymisées ou concernant d'autres personnes.
Il vous permet de recevoir vos données personnelles déclaratives et fonctionnelles dans un format structuré, lisible et réutilisable. Vous pouvez demander à recevoir ces données directement ou, si cela est techniquement possible, à ce qu'elles soient transmises à un autre responsable de traitement. Dans ce dernier cas, vous devrez fournir le nom, les coordonnées et la personne ou le service destinataire, et informer ce responsable de votre demande auprès de nos services.
Conformément à la loi n°2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, vous disposez d'un droit d'opposition au démarchage téléphonique.
Vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel en vous rendant sur le site www.bloctel.gouv.fr ou en appelant le 0 800 730 123 (appel gratuit).
Cette inscription vous permet de limiter le démarchage téléphonique non sollicité.
Votre inscription sur Bloctel ne s'applique pas si vous avez demandé expressément à être contacté par téléphone dans le cadre de l'utilisation de nos services (demande de rappel, demande de devis avec contact téléphonique, etc.).
Dans ce cas, votre demande constitue un consentement libre, spécifique et éclairé qui autorise JeSwitch et ses partenaires à vous contacter par téléphone pour les finalités que vous avez acceptées.
Vous pouvez à tout moment retirer ce consentement en nous contactant à : protectiondesdonnees@jeswitch.fr ou en nous écrivant à l'adresse postale indiquée à la section 7.10.
Le profilage consiste à utiliser vos données personnelles pour évaluer certains aspects vous concernant, notamment pour analyser ou prédire vos préférences, vos intérêts ou votre comportement.
JeSwitch peut utiliser des techniques de profilage limitées pour :
Ce profilage est basé sur les informations que vous nous fournissez (âge, situation familiale, type de logement, besoins exprimés, etc.) et sur votre historique de navigation sur notre site (pages consultées, devis demandés).
JeSwitch n'utilise pas de processus de décision entièrement automatisée produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative similaire.
Aucun devis ne vous sera refusé, aucune offre ne vous sera imposée sur la seule base d'un traitement automatisé sans intervention humaine.
Vous disposez du droit de :
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : protectiondesdonnees@jeswitch.fr
L'utilisateur peut retirer son consentement à tout moment, sans affecter la légalité des traitements réalisés avant ce retrait.
L'utilisateur peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (3 Place de Fontenoy - TSA 80715- 75334 PARIS CEDEX 07) ou d'une autre autorité compétente.
Vous avez la possibilité de transmettre à JeSwitch et Sulyassur Conseils des instructions spécifiques concernant la conservation, la suppression ou la communication de vos données personnelles après votre décès.
Ces directives s'appliquent uniquement aux traitements effectués par nos services et restent limitées à ce périmètre.
Lorsque vous désignez une personne habilitée à exercer ces droits après votre décès, vous pouvez également lui conférer la possibilité d'établir des directives générales dans le même cadre, afin d'assurer le respect de vos volontés concernant vos informations personnelles.
Pour toute demande relative à l'exercice de vos droits sur vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
JeSwitch et Sulyassur Conseils attachent une importance primordiale à la protection et à la sécurité des données personnelles.
Des mesures techniques et organisationnelles appropriées sont mises en place en fonction de la sensibilité des données afin d'assurer leur intégrité, leur confidentialité et de les protéger contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation à des tiers.
Ces mesures couvrent notamment :
La sécurité des données repose également sur la vigilance des utilisateurs, qui sont invités à adopter des pratiques sûres pour protéger leurs informations.
Sulyassur Conseils sélectionne ses prestataires et sous-traitants avec rigueur et leur impose :
Des contrats conformes aux obligations légales sont systématiquement conclus avec les sous-traitants afin de définir précisément les conditions et modalités de traitement des données personnelles.
Malgré toutes les mesures de sécurité mises en place, aucun système n'est infaillible. En cas de violation de données personnelles susceptible d'engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, nous nous engageons à :
Nous vous informerons de la nature de la violation, des données concernées, des conséquences probables et des mesures que nous avons prises ou que nous vous recommandons de prendre pour protéger vos données.
JeSwitch et Sulyassur Conseils se réservent le droit d'adapter ou de mettre à jour à tout moment la présente politique de protection des données personnelles afin de refléter les évolutions légales, techniques ou organisationnelles.
Nous encourageons les utilisateurs à consulter régulièrement cette page pour rester informés des éventuelles modifications. L'usage continu du site après la publication de changements implique votre acceptation de la version révisée.
Cette démarche vise à garantir une transparence permanente et à vous tenir informés de la manière dont vos données sont traitées et protégées.
Notre équipe est à votre disposition pour vous aider